Cote du document: SHPVD-BN-133J-6610-003-00-00-00
Coupures de presse concernant la propriété et l'entretien des bâtiments de culte après la séparation. - 5 décembre 1906. L'exercice du culte après la séparation, Gazette du Libournais. - SD. Arrêts de la cour de cassation sur les édifices cultuels. - 21 janvier, 26 janvier, 2 mars 1921. A propos des associations cultuelles, Journal des débats.- octobre 1955. Bulletin d'information de l'ERF. 5 pièces
Nombre de feuillets: 8
Nombre de pages: 6
Dimension: 38x54
Date: 1906
SHPVD