Accusé de réception du maire de Gensac à la déclaration de l’Eglise réformée sur la tenue de ses cultes + photocopie

Etat inventorié des biens, meubles et immeubles de l’Union réformée évangélique de Gensac

Enregistrement préfectoral de la dévolution des biens du Consistoire et de l’Eglise de Gensac

Texte de la loi relative aux charges des associations cultuelles

Liste de parcelles à Gensac, sans date